PORTAIL DU DUCHE DE CHAMPAGNE EN CONSTRUCTION

Bientôt une belle porte d'entrée vers les services du Duché. En attendant vous pouvez accéder ici au Codex et via les liens en bas de cette page aux autres services.

Codex Législatif du Duché de Champagne

Ce Codex regroupe les lois en vigueur dans le Duché de Champagne. Les premières lois furent adoptées par le Premier Conseil Légitime de Champagne le 8 Février de l'an de grâce 1451 sous la protection du Duc Korbn et le travail législatif est poursuivi par les différents conseils.

Quatre livres le constituent :

• De la Constitution : les Droits et Devoirs Fondamentaux des Champenois y sont décrits ainsi que les lois régissant le fonctionnement de leurs institutions.
• Du Droit Pénal : les délits et crimes punis par la Loi y sont définis ainsi que leurs châtiments.
• Des Procédures : les procédures et règlements des corps de l'Etat sont détaillés dans cet ouvrage.
• Des Contrats : Le droit des Contrats est détaillé ici. Il regroupe les textes définissant les contrats entre personnes physiques et morales, les prêts, les mariages etc.

Pour facilité la consulation de ces textes, une interface de recherche par mots, références ou chefs d'accusation est proposée. De plus les articles peuvent être consultés un par un ou opuscule par opuscule.

Les articles sont enrichis de commentaires, de liens vers la jurisprudence, d'indications sur les peines etc.

Caedes

Premier Président de l'Assemblée Législative de Champagne

Vous êtes le ème visiteur.