La Banque du Duché de Champagne (BDC) a pour vocation de permettre
la réalisation d’opérations financières par le Duché.
Ces opérations sont :
Le Maître du Cordon Caedes voyagera durant le mois de Juillet à travers la Champagne pour réaliser des opérations de prêts dans les différents villages et désigner les associés de la Banque.
Actuellement, la Banque du Duché propose aux Champenois deux types de services financiers:
La BDC est dépendante du Duché de Champagne. Elle n’existe que par la volonté du Conseil de Champagne. Le Duché de Champagne est garant des dettes et protecteur des créances de la BDC. Les frais de fonctionnement et les recettes générées par son activité sont incorporés au budget du Duché.
La BDC est gérée par un Directoire et dispose d’un personnel spécialisé. Ses opérations sont accompagnées de contrats déposés auprès du Gardien du Sceau qui assurent la protection de la loi et la publicité du systeme.
Mission
Le Directoire a pour but de surveiller les opérations financières
de la Banque, de veiller à la moralité des opérations qu’elle
conduit et d’orienter sa politique générale.
Il a trois missions spécifiques :
Composition
Le Directoire compte huit sièges :
Cependant la possibilité de cumul de certaines fonctions peut réduire le nombre de membres siégeant sans nuire à la validité de ses décisions.
Fonctionnement
Chaque personne siégeant au Directoire possède une voix et une seule, indépendamment du nombre de fonctions qu’elle occupe et qui lui offrirait le droit de siéger. Le Directoire prend ses décisions à la majorité simple. En cas d’égalité, la voix du Maître du Cordon compte double.
Le Maître du Cordon
Le Maître du Cordon est le représentant principal de la BDC.
Il supervise les opérations quotidiennes. Le Maître du Cordon est appelé à voyager en Champagne pour réaliser les différentes transactions. Son activité, sa rémunération et son engagement sont liés contractuellement à la BDC. Le Maître du Cordon occupe son poste jusqu’à la nomination de son successeur.
Les Associés
Ils sont recrutés par le Maître du Cordon et leur nomination est
approuvée par le Directoire. Ils sont ses adjoints locaux. Ils ont un
charge un village et y conduisent les opérations de la BDC.
Leur activité, rémunération et engagement sont liés
contractuellement à la BDC.
Objectif
Le Registre de la BDC consigne toutes les opérations réalisées par la BDC à travers le Maître du Cordon et les Associés.
Principe
Toutes les opérations doivent y être inscrites. La date, le lieu, les participants à la transaction, le type d’opération et son montant doivent y être consignés. Aucune écriture ne doit être effacée. Toute erreur doit faire l’objet d’une écriture corrective.
Droits
Le Directoire peut à tout moment consulter le Registre de Champagne et un état des positions des différents comptes. Seuls le Maître du Cordon et les Associés peuvent écrire dans le Registre.
Salaires et primes
Les salaires réguliers doivent faire l’objet d’un contrat
entre le travailleur et le Duché de Champagne. Les primes peuvent être
allouées discrétionnairement sur ordre du Duc.
Le versement se fait par la réalisation d’achats et de ventes sur
les marchés locaux à des prix convenus.
Prêts spéciaux
Les conditions des prêts spéciaux sont définies par le Conseil de Champagne. Ils bénéficient d’avantages spécifiques. Les dossiers de demande de prêts doivent être déposées auprès du Maître du Cordon au moins 4 jours avant le versement des fonds. Avant qu’un prêt soit accordé une enquête sera réalisée pour juger de la moralité et de l’éligibilité du demandeur. Le versement se fait par la réalisation d’achats et de ventes sur les marchés locaux à des prix convenus. Le remboursement se fait par la réalisation d’achats et de ventes sur les marchés locaux à des prix convenus. Il peut être réalisé avec un représentant de la BDC différent de celui étant intervenu pour la première opération.
Prêts privés
Les conditions des prêts privés sont définies par Contrat à chaque opération. Le reste de la procédure est identique à celle des prêts spéciaux.
Transferts
Les transferts sont utilisés pour transférer des fonds entre le Duché, le Maître du Cordon et les associés. Ils font l’objet de contrats précisant les sommes échangées. Les opérations entre le Duché et un représentant de la BDC transitent par le commissaire au commerce et un maire via des opérations à la foire et sur un marché communal.
Emprunts
Les emprunts font l’objet d’un appel public à la levée
de fonds. Ils transitent via des achats de marchandises vendues en gage à
la foire par le Duché ou d’opérations sur les marchés
communaux à travers un représentant de la BDC. Un contrat spécifie
les montants, les délais et les marchandises concernés par l’opération.
(à venir - consultez les archives du Duché pour voir les contrats réalisés)
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